985110 résultats trouvés
- Question écrite n° 99319 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 99281 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 27/09/2016
- patrimoine culturel - musées - musées privés. perspectives
- Question écrite n° 99228 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 27/09/2016
- environnement - politique de l'environnement - zones Natura 2000. financement
- Question écrite n° 99366 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 27/09/2016
- tourisme et loisirs - locations saisonnières - locations meublées. pratiques frauduleuses. contrôles
- Question écrite n° 99240 de Mme Monique Rabin
- Date de dépôt : 27/09/2016
- femmes - politique à l'égard des femmes et égalité des sexes - perspectives
- Question écrite n° 99183 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 27/09/2016
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
- Question écrite n° 99250 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 27/09/2016
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. accessibilité des locaux. mise en oeuvre
- Question écrite n° 99349 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sécurité sociale - financement - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 99296 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 27/09/2016
- produits dangereux - pesticides - glyphosate. produit cancérogène. lutte et prévention
- Question écrite n° 99158 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 27/09/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives
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