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- Question écrite n° 97696 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 12/07/2016
- santé - alcoolisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 97491 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 12/07/2016
- agriculture - produits alimentaires - prix. marchés. régulation
- Question écrite n° 97757 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 12/07/2016
- TVA - taux - boissons sucrées. réglementation
- Question écrite n° 97700 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 12/07/2016
- santé - alcoolisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 97706 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 12/07/2016
- santé - alcoolisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 97524 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 12/07/2016
- bois et forêts - filière bois - exportations. bois non transformés. conséquences
- Question écrite n° 97549 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 12/07/2016
- défense - armement - protection antimissile. développement. perspectives
- Question écrite n° 97600 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 12/07/2016
- fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications
- Question écrite n° 97712 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 12/07/2016
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- Question écrite n° 97521 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 12/07/2016
- bois et forêts - filière bois - exportations. bois non transformés. conséquences
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