968625 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1377 de M. Joaquim Pueyo
- Date de dépôt : 22/03/2016
- établissements de santé - centres hospitaliers - Alençon. modernisation. Orne
- Question orale sans débat n° 1385 de Mme Isabelle Bruneau
- Date de dépôt : 22/03/2016
- agriculture - agrobiologie - perspectives
- Question écrite n° 94189 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 22/03/2016
- collectivités territoriales - communes - communes nouvelles. réglementation
- Question écrite n° 94394 de M. Hervé Pellois
- Date de dépôt : 22/03/2016
- TVA - exonération - mises à disposition. organismes à but non lucratif. réglementation
- Question orale sans débat n° 1361 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 22/03/2016
- transports ferroviaires - lignes - fonctionnement. perspectives
- Question écrite n° 94381 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 22/03/2016
- sécurité routière - deux-roues motorisés - bridage des moteurs. suppression. calendrier
- Question écrite n° 94168 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 22/03/2016
- aménagement du territoire - montagne - unités touristiques nouvelles. réglementation
- Question écrite n° 94305 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 22/03/2016
- industrie - cuirs et peaux - taxe affectée. plafonnement. conséquences
- Question écrite n° 94223 de M. Yves Albarello
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 94315 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 22/03/2016
- outre-mer - communes - DGF. répartition
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