971915 résultats trouvés
- Question écrite n° 40909 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 08/06/2004
- défense - armement - mines antichars HPD F2 et HPD F3. classification.
- Question écrite n° 77001 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 01/11/2005
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - directive européenne. transposition. conséquences.
- Question écrite n° 97342 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 20/06/2006
- audiovisuel et communication - télévision - chaîne d'information internationale. mise en oeuvre. calendrier.
- Question écrite n° 85922 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/02/2006
- déchets, pollution et nuisances - automobiles et cycles - véhicules non polluants. rapport - conclusions.
- Question écrite n° 43079 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 06/07/2004
- commerce et artisanat - petit commerce - maintien.
- Question écrite n° 116079 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 16/01/2007
- impôt de solidarité sur la fortune - statistiques - Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 95498 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 30/05/2006
- transports aériens - politique des transports aériens - aéroports régionaux. équilibre financier.
- Question écrite n° 82507 de Mme Françoise Imbert
- Date de dépôt : 27/12/2005
- associations - foyers ruraux - financement. perspectives.
- Question écrite n° 5282 de Mme Danielle Bousquet
- Date de dépôt : 28/10/2002
- justice - procès - révision. affaire Guillaume Seznec.
- Question écrite n° 75573 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 11/10/2005
- emploi - politique de l'emploi - seniors. rapport. conclusions.
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