978769 résultats trouvés
- Question écrite n° 2846 de M. Jean Glavany
- Date de dépôt : 08/09/1997
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. perspectives.
- Question écrite n° 26643 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 15/03/1999
- TVA - taux - plongée sous-marine.
- Question écrite n° 10772 de M. Didier Mathus
- Date de dépôt : 02/03/1998
- impôts locaux - taxe d'habitation - exonération. étudiants.
- Question écrite n° 23466 de M. François Huwart
- Date de dépôt : 28/12/1998
- enseignement - enseignement en alternance - stages en entreprise.
- Question écrite n° 55685 de M. Serge Blisko
- Date de dépôt : 25/12/2000
- enseignement privé - écoles bilingues Diwan - financement.
- Question écrite n° 37073 de M. Jean-Claude Bateux
- Date de dépôt : 08/11/1999
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - péréquation catégorielle. enseignement technique et professionnel.
- Question écrite n° 10846 de Mme Michèle Alliot-Marie
- Date de dépôt : 02/03/1998
- environnement - politiques communautaires - protection de la nature. réseau Natura 2000. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 9816 de M. Pierre Lequiller
- Date de dépôt : 09/02/1998
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - assurance vie.
- Question écrite n° 36359 de M. Jean-François Mattei
- Date de dépôt : 25/10/1999
- pharmacie et médicaments - médicaments - expérimentation. autorisation de mise sur le marché. réglementation.
- Question écrite n° 56621 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 15/01/2001
- économie sociale - mutuelles - réforme. conséquences.
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