1496616 résultats trouvés
- Question écrite n° 75655 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
- Date de dépôt : 18/10/2005
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - lieux de culture et de loisirs.
- Question écrite n° 95471 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 30/05/2006
- associations - association européenne - statut. création.
- Question écrite n° 109383 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 07/11/2006
- enseignement technique et professionnel - IUT - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 468 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/07/2002
- communes - régies - directeurs. licenciement. réglementation.
- Question écrite n° 56278 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/01/2005
- impôt sur le revenu - déclarations - Internet. dysfonctionnements. bilan.
- Question écrite n° 21262 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 30/06/2003
- enseignement technique et professionnel - CAP - métiers d'art. durée des études.
- Question écrite n° 117049 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 30/01/2007
- santé - jeunes - obésité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 40870 de M. Daniel Prévost
- Date de dépôt : 08/06/2004
- sang et organes humains - organes humains - dons. développement.
- Question écrite n° 36100 de M. Philippe Houillon
- Date de dépôt : 23/03/2004
- coopération intercommunale - EPCI - transfert de compétences. conséquences.
- Question écrite n° 52717 de M. Paul Giacobbi
- Date de dépôt : 07/12/2004
- associations - commission de recherche et d'information indépendantes sur la radioactivité - autonomie. maintien.
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