1512973 résultats trouvés
- Question écrite n° 67559 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 15/10/2001
- environnement - protection - protocole de Kyoto. ratification. perspectives.
- Question écrite n° 42686 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 06/03/2000
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - débits de tabac.
- Question écrite n° 2651 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 08/09/1997
- santé - alcoolisme et tabagisme - loi n° 91-32 du 10 janvier 1991. application. rapports. publication.
- Question écrite n° 27032 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 15/03/1999
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite du combattant - montant.
- Question écrite n° 18253 de Mme Odile Saugues
- Date de dépôt : 10/08/1998
- eau - qualité - points de captage. périmètre de protection. conséquences.
- Question écrite n° 40480 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 24/01/2000
- commerce extérieur - commerce intracommunautaire - fruits et légumes.
- Question orale sans débat n° 16 de M. Germain Gengenwin
- Date de dépôt : 01/10/1997
- sécurité sociale - régime local d'Alsace-Moselle - bénéficiaires.
- Question écrite n° 29291 de M. Jean-Michel Couve
- Date de dépôt : 03/05/1999
- retraites : généralités - annuités liquidables - anciens combattants. bénéfice de campagne double.
- Question écrite n° 31132 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 07/06/1999
- consommation - sécurité alimentaire - viandes.
- Question écrite n° 68619 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 12/11/2001
- politique extérieure - Afrique du Sud - milices privées. développement.
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