971332 résultats trouvés
- Question écrite n° 13175 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 03/03/2003
- sang et organes humains - sang - dons. déontologie. politiques communautaires.
- Question écrite n° 115721 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 16/01/2007
- télécommunications - emploi et activité - perspectives.
- Question écrite n° 99599 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 11/07/2006
- énergie et carburants - électricité - prix.
- Question écrite n° 47089 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/09/2004
- déchets, pollution et nuisances - déchets toxiques - bricoleurs et jardiniers amateurs. lutte et prévention.
- Question écrite n° 115561 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 09/01/2007
- emploi - chômage - statistiques. Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 48759 de M. Jean-Pierre Dupont
- Date de dépôt : 19/10/2004
- retraites : généralités - pensions de réversion - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 57088 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 08/02/2005
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. enseignants.
- Question écrite n° 3643 de M. Loïc Bouvard
- Date de dépôt : 30/09/2002
- assurances - assurance habitation - zones inondables. réglementation.
- Question écrite n° 108630 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 31/10/2006
- justice - procédures - information des parties. réglementation.
- Question écrite n° 89561 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 21/03/2006
- TVA - taux - pompes funèbres.
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