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- Question écrite n° 116207 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 16/01/2007
- recherche - médecine - imagerie médicale. système Neurospin. perspectives.
- Question écrite n° 3739 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 30/09/2002
- ministères et secrétariats d'État - équipement : personnel - recrutement et carrière. perspectives.
- Question écrite n° 111134 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 28/11/2006
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- Question écrite n° 51214 de M. Jean Dionis du Séjour
- Date de dépôt : 16/11/2004
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- Question écrite n° 94050 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 09/05/2006
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - familles des disparus. revendications.
- Question écrite n° 4814 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 21/10/2002
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
- Question écrite n° 71007 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 26/07/2005
- santé - légionellose - lutte et prévention.
- Question écrite n° 9118 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 23/12/2002
- logement : aides et prêts - APL - calcul. conséquences.
- Question écrite n° 12980 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 24/02/2003
- handicapés - justice - loi n° 2002-303 du 4 mars 2002. indemnisation. application.
- Question écrite n° 93975 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 09/05/2006
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance.
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