966452 résultats trouvés
- Question écrite n° 52302 de M. Gérard Hamel
- Date de dépôt : 30/11/2004
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 41120 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 08/06/2004
- fonction publique territoriale - filière administrative - secrétaires de mairie. carrière.
- Question écrite n° 87568 de Mme Ségolène Royal
- Date de dépôt : 28/02/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - véhicules non polluants. conséquences. garagistes.
- Question écrite n° 77434 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 08/11/2005
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - réforme. conséquences.
- Question au Gouvernement n° 2938 de M. Victorin Lurel
- Date de dépôt : 25/10/2006
- outre-mer - POM : Polynésie française - ordre public. perspectives.
- Question écrite n° 113247 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 19/12/2006
- recherche - politique de la recherche - perspectives.
- Question écrite n° 11055 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 27/01/2003
- agriculture - agrobiologie - développement. aides de l'État.
- Question écrite n° 34811 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 02/03/2004
- ministères et secrétariats d'État - défense : structures administratives - délégation générale pour l'armement. réforme.
- Question écrite n° 37479 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 13/04/2004
- ministères et secrétariats d'État - défense : personnel - formation continue. statistiques.
- Question écrite n° 118251 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/02/2007
- patrimoine culturel - politique du patrimoine - rapport. conclusions.
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