Résultats de la recherche

1501362 résultats trouvés

Amendement n°1 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009 - (n° 1127) (Première partie)
Date de dépôt : 18/10/2008
Amendement de M. Rogemont - Article 22 - Adopté
Amendement n°660 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
Date de dépôt : 09/02/2009
Amendement de M. Blessig - Article 6 - Non soutenu
Amendement n°23 - SÉCURITÉ DES MANÈGES - (n° 349)
Date de dépôt : 11/12/2007
Amendement de Mme Mazetier, M. Dussopt, M. Brottes, M. Mallot, M. Chambefort et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Article 3 - Rejeté
Amendement n°158 - MAÎTRISE DE L'IMMIGRATION - (n° 57)
Date de dépôt : 17/09/2007
Amendement de MM. Braouezec, Lecoq, Mamère et Mme Amiable - Article PREMIER - Rejeté
Amendement n°6 - DIVERSES DISPOSITIONS D'ORDRE CYNÉGÉTIQUE - (n° 3335)
Date de dépôt : 09/05/2011
Amendement de M. Philippe Armand Martin - Article 15 - Tombe
Amendement n°438 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009 - (n° 1127) (Seconde partie)
Date de dépôt : 14/11/2008
Amendement de M. Mallié, Mme Vautrin, M. Bernier, M. Calméjane, M. Fasquelle, M. Decool, M. Raison, M. Remiller et M. Spagnou - Après l'article 55 - Rejeté
Amendement n°203 - LA POSTE ET LES ACTIVITÉS POSTALES - (n° 2138)
Date de dépôt : 12/12/2009
Amendement de M. Daniel Paul, Mme Amiable, M. Asensi, Mme Billard, M. Bocquet, M. Braouezec, M. Brard, Mme Buffet, M. Candelier, M. Chassaigne, M. Desallangre, M. Dolez, Mme Fraysse, M. Gerin, M. Gosnat, M. Gremetz, M. Lecoq, M. Muzeau, M. Sandrier et M. Vaxès - Article 7 - Rejeté
Amendement n°1478 - MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE - (n° 842)
Date de dépôt : 03/06/2008
Amendement de M. Charié - Article 29 - Adopté
Amendement n°41 - LUTTE CONTRE LA RÉCIDIVE - (n° 63)
Date de dépôt : 16/07/2007
Amendement de M. Vaxès - Article 3 - Rejeté
Amendement n°1301 - MODERNISATION DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE - (n° 2636)
Date de dépôt : 30/06/2010
Amendement de M. Michel Raison, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - Article 14 - Adopté