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- Question orale sans débat n° 1326 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 22/03/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question orale sans débat n° 1380 de M. Alexis Bachelay
- Date de dépôt : 22/03/2016
- urbanisme - rénovation urbaine - Gennevilliers et Colombes. perspectives
- Question orale sans débat n° 1357 de Mme Brigitte Allain
- Date de dépôt : 22/03/2016
- établissements de santé - centres hospitaliers - Vauclaire. services psychiatriques. perspectives
- Question écrite n° 94322 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 22/03/2016
- pharmacie et médicaments - médicaments - remboursement. perspectives
- Question écrite n° 94388 de M. Philippe Bies
- Date de dépôt : 22/03/2016
- services - ramonage - réglementation. communication
- Question orale sans débat n° 1367 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 22/03/2016
- justice - tribunaux de grande instance - Villefranche-sur-Saône. pérennité
- Question écrite n° 94352 de M. Jean-Louis Costes
- Date de dépôt : 22/03/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question écrite n° 94343 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 22/03/2016
- postes - La Poste - personnel. carrières. revalorisation
- Question orale sans débat n° 1345 de M. Nicolas Bays
- Date de dépôt : 22/03/2016
- police - police nationale - commissariat de police. effectifs. perspectives
- Question orale sans débat n° 1352 de M. Rémi Pauvros
- Date de dépôt : 22/03/2016
- transports ferroviaires - TER - Maubeuge-Lille. perspectives
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