Résultats de la recherche

987322 résultats trouvés

Question écrite n° 100933 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 29/11/2016
enseignement secondaire - élèves - stages en entreprise. réglementation
Question écrite n° 100934 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 29/11/2016
enseignement secondaire - personnel - principaux. critères de notation
Question écrite n° 100936 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 29/11/2016
enseignement supérieur - écoles d'ingénieurs - ENSIIE. antenne strasbourgeoise. pertinence
Question écrite n° 100940 de M. Michel Terrot
Date de dépôt : 29/11/2016
établissements de santé - hôpitaux - restructuration. conséquences. Saint-Genis-Laval
Question écrite n° 100941 de Mme Maud Olivier
Date de dépôt : 29/11/2016
étrangers - santé - étudiants. visite médicale. perspectives
Question écrite n° 100943 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 29/11/2016
finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - médecins. rémunérations. perspectives
Question écrite n° 100948 de M. Damien Abad
Date de dépôt : 29/11/2016
fonction publique hospitalière - infirmiers - conditions de travail. revendications
Question écrite n° 100954 de M. Luc Chatel
Date de dépôt : 29/11/2016
handicapés - emploi - soutien. perspectives
Question écrite n° 100956 de M. Michel Lesage
Date de dépôt : 29/11/2016
impôt sur le revenu - crédit d'impôt - emploi d'un salarié à domicile. bénéficiaires
Question écrite n° 100960 de M. Laurent Degallaix
Date de dépôt : 29/11/2016
impôts et taxes - taxe sur les tabacs - augmentation. conséquences