1513015 résultats trouvés
- Amendement n° 916 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Vatin, M. Sermier, Mme Audibert, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Trastour-Isnart, M. Bony, Mme Corneloup, Mme Boëlle, M. Jean-Pierre Vigier, M. Viala, M. Pierre-Henri Dumont, M. Bourgeaux et Mme Beauvais - Article 48 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1263 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de Mme Serre - Article 48 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1510 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Hemedinger, M. Cattin et Mme Poletti - Article 48 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1536 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. François-Michel Lambert, M. Nadot et M. Pancher - Article 48 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1075 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Descoeur, M. Brun, Mme Beauvais, M. Bony, M. Bourgeaux, Mme Corneloup, M. Sermier, M. Vatin, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Meunier, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Kuster, Mme Audibert, Mme Porte, M. Menuel, Mme Boëlle, M. Jean-Pierre Vigier, M. Reiss, M. Jean-Claude Bouchet, M. Ramadier, M. Viry, Mme Dalloz et M. Ravier - Article 48 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 602 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Emmanuel Maquet, M. Sermier, M. Quentin, Mme Trastour-Isnart, M. Ramadier, Mme Audibert, M. Perrut, Mme Marianne Dubois, Mme Corneloup, Mme Boëlle, M. Vialay, M. Jean-Claude Bouchet, M. Parigi, Mme Genevard, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Louwagie, M. Viala et M. Schellenberger - Après l'article 48 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1112 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Vatin, M. Jean-Pierre Vigier, M. Pierre-Henri Dumont, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Reiss et Mme Beauvais - Après l'article 48 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1226 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Jean-Claude Bouchet - Après l'article 48 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 1526 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Hemedinger, Mme Anthoine, Mme Audibert, Mme Bazin-Malgras, Mme Boëlle, M. Vatin, Mme Trastour-Isnart, M. Viry, M. Cattin, M. Sermier, M. Reiss, Mme Corneloup et Mme Poletti - Article 49 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Amendement n° 890 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 23/03/2021
- Amendement de M. Vatin, M. Bouley, M. Pierre-Henri Dumont, M. Quentin, Mme Meunier, M. Hemedinger, M. Grelier, M. Dive et Mme Beauvais - Article 49 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats