966078 résultats trouvés
- Question écrite n° 93766 de M. Jean-Pierre Dufau
- Date de dépôt : 08/03/2016
- commerce extérieur - importations - origine des produits. Israël. information des consommateurs
- Question écrite n° 93810 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 08/03/2016
- enseignement secondaire - programmes - enseignement musical. perspectives
- Question écrite n° 93786 de M. Étienne Blanc
- Date de dépôt : 08/03/2016
- démographie - recensements - communes. perspectives
- Question écrite n° 93842 de M. Yves Albarello
- Date de dépôt : 08/03/2016
- industrie - cuirs et peaux - taxe affectée. plafonnement. conséquences
- Question écrite n° 93841 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 08/03/2016
- industrie - cuirs et peaux - taxe affectée. plafonnement. conséquences
- Question écrite n° 93726 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 08/03/2016
- agriculture - PAC - aides. surfaces éligibles. calcul. bilan
- Question écrite n° 93761 de M. David Habib
- Date de dépôt : 08/03/2016
- bois et forêts - politique forestière - centres régionaux de la propriété forestière. moyens. financement
- Question écrite n° 93799 de M. Jean Launay
- Date de dépôt : 08/03/2016
- enseignement - aide psychopédagogique - RASED. perspectives
- Question écrite n° 93839 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 08/03/2016
- industrie - cuirs et peaux - taxe affectée. plafonnement. conséquences
- Question écrite n° 93826 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 08/03/2016
- fonctionnaires et agents publics - statut - logement de fonction. suppression. conséquences
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