1499297 résultats trouvés
- Question écrite n° 19263 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 02/06/2003
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 94327 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 16/05/2006
- politique économique - concurrence - contrefaçons. saisies. statistiques.
- Question au Gouvernement n° 2135 de M. Christophe Caresche
- Date de dépôt : 22/06/2005
- droit pénal - récidive - lutte et prévention.
- Question écrite n° 8881 de M. Christian Philip
- Date de dépôt : 16/12/2002
- traités et conventions - convention fiscale avec l'Italie - loueurs professionnels. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 2949 de M. Germinal Peiro
- Date de dépôt : 26/10/2006
- agriculture - PAC - aides. répartition.
- Question écrite n° 29272 de Mme Irène Tharin
- Date de dépôt : 01/12/2003
- audiovisuel et communication - télévision - publicité. distribution, cinéma, édition et presse. politiques communautaires.
- Question écrite n° 4671 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 14/10/2002
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
- Question écrite n° 42757 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 29/06/2004
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences. fiscalité.
- Question écrite n° 31789 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 13/01/2004
- formation professionnelle - apprentissage - développement. perspectives.
- Question écrite n° 116674 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 23/01/2007
- ésotérisme - sectes - commission d'enquête. rapport. conclusions.
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