966452 résultats trouvés
- Question écrite n° 34269 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 24/02/2004
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 84389 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 31/01/2006
- enseignement supérieur - statistiques - diplômes de doctorat.
- Question écrite n° 87411 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 28/02/2006
- recherche - médecine - trisomie 21. financement.
- Question écrite n° 86537 de Mme Anne-Marie Comparini
- Date de dépôt : 21/02/2006
- copropriété - assemblées générales - procès-verbaux. réglementation.
- Question écrite n° 46364 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 07/09/2004
- sécurité publique - secours - gratuité. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 88705 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 14/03/2006
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - violences urbaines. conséquences. entreprises.
- Question écrite n° 64245 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 03/05/2005
- patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2005. conséquences. entreprises de restauration.
- Question au Gouvernement n° 683 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 04/06/2003
- TVA - politiques communautaires - taux. activités à forte densité de main d'oeuvre. bâtiment.
- Question écrite n° 121805 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 10/04/2007
- télécommunications - Internet - enfants. protection.
- Question écrite n° 100789 de M. Jean-Pierre Blazy
- Date de dépôt : 25/07/2006
- politique extérieure - Colombie - otages détenus par les FARC. attitude de la France.
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