987214 résultats trouvés
- Question écrite n° 120812 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 20/03/2007
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : montant des pensions - chirurgiens-dentistes. ASV.
- Question écrite n° 17227 de M. Gilles Artigues
- Date de dépôt : 28/04/2003
- retraites : généralités - montant des pensions - femmes.
- Question écrite n° 51553 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 23/11/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - soins - mutilés de guerre. prise en charge.
- Question écrite n° 34307 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 24/02/2004
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 82369 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 27/12/2005
- État - décentralisation - compétences. transfert aux régions. calendrier.
- Question écrite n° 53482 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 14/12/2004
- professions de santé - orthophonistes - formation.
- Question écrite n° 57941 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 15/02/2005
- professions de santé - chirurgiens-dentistes - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 100696 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 25/07/2006
- fonction publique territoriale - centre national de la fonction publique territoriale - cotisations. réglementation.
- Question écrite n° 92827 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 25/04/2006
- impôt sur les sociétés - imposition forfaitaire annuelle - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 68175 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 21/06/2005
- agriculture - fruits et légumes - prix. contrôle.
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