967025 résultats trouvés
- Question écrite n° 25410 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 29/09/2003
- agriculture - jeunes agriculteurs - installation. aides de l'État.
- Question écrite n° 29079 de M. Gérard Léonard
- Date de dépôt : 24/11/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - polyhandicapés.
- Question au Gouvernement n° 226 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 04/12/2002
- secteur public - services publics - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 16824 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 21/04/2003
- enseignement : personnel - moniteurs éducateurs - statut.
- Question écrite n° 49863 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 02/11/2004
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. taxis.
- Question au Gouvernement n° 337 de M. Daniel Vaillant
- Date de dépôt : 30/01/2003
- élections et référendums - élections régionales et européennes - mode de scrutin. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 59080 de Mme Marylise Lebranchu
- Date de dépôt : 01/03/2005
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - La Poste : politique à l'égard des retraités - perspectives.
- Question écrite n° 89747 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 21/03/2006
- patrimoine culturel - conservation - facteurs d'orgues. perspectives.
- Question écrite n° 25114 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 22/09/2003
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - paiement. majoration pour retard. taux.
- Question écrite n° 104245 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 19/09/2006
- enseignement agricole - élèves - coût - statistiques.
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