985697 résultats trouvés
- Question écrite n° 99249 de Mme Martine Martinel
- Date de dépôt : 27/09/2016
- handicapés - intégration en milieu scolaire - temps d'activités périscolaires. perspectives
- Question écrite n° 99353 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 27/09/2016
- sécurité sociale - financement - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 99312 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - épidémies - maladies vectorielles. lutte et prévention
- Question écrite n° 99175 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 27/09/2016
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'appareillage - prothèses auditives. remboursement
- Question écrite n° 99255 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 27/09/2016
- impôt sur le revenu - quotient familial - demi-parts supplémentaires. suppression
- Question écrite n° 99323 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 99329 de Mme Marie-Lou Marcel
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question écrite n° 99272 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 27/09/2016
- médecines parallèles - étiopathes - reconnaissance de la profession
- Question écrite n° 99166 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 27/09/2016
- arts et spectacles - musique - scènes de musiques actuelles. dotations
- Question écrite n° 99314 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 27/09/2016
- santé - maladies rares - plan national. renouvellement
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