Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 37348 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 23/03/2021; agriculture - Sauvegarde de la filière apicole corse - Sauvegarde de la filière apicole corse
Question écrite n° 37339 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 23/03/2021; agriculture - FranceAgriMer - FranceAgriMer
Question écrite n° 37357 de M. Éric Coquerel: Date de dépôt : 23/03/2021; archives et bibliothèques - Cahiers de doléances : les rendre publics et consultables - Cahiers de doléances : les rendre publics et consultables
Question écrite n° 37500 de Mme Manuéla Kéclard-Mondésir: Date de dépôt : 23/03/2021; outre-mer - Outre-mer : remboursement trop-perçu covid par les communes - Outre-mer : remboursement trop-perçu covid par les communes
Question écrite n° 37406 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 23/03/2021; élevage - Éleveurs de chèvres angora - Éleveurs de chèvres angora
Question écrite n° 37487 de Mme Cécile Rilhac: Date de dépôt : 23/03/2021; jeunes - Risques des jeux vidéos chez les jeunes - Risques des jeux vidéos chez les jeunes
Question écrite n° 37551 de Mme Séverine Gipson: Date de dépôt : 23/03/2021; retraites : régime agricole - Décrets portant revalorisation des pensions de retraites agricoles - Décrets portant revalorisation des pensions de retraites agricoles
Question écrite n° 37561 de M. Jacques Cattin: Date de dépôt : 23/03/2021; santé - Implication des professionnels de santé bénévoles dans la campagne vaccinale - Implication des professionnels de santé bénévoles dans la campagne vaccinale
Question écrite n° 37383 de M. Jacques Cattin: Date de dépôt : 23/03/2021; collectivités territoriales - Éligibilité des dépenses « documents d'urbanisme » au FCTVA - Éligibilité des dépenses « documents d'urbanisme » au FCTVA
Question écrite n° 37544 de M. Guy Teissier: Date de dépôt : 23/03/2021; professions et activités sociales - Oubliés du Ségur de la Santé - Oubliés du Ségur de la Santé