987866 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 02/11/2016
- Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement et sur le compte spécial Prêts à des États étrangers (M. Jean-François Mancel, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 02/11/2016
- Avis sur les crédits de la Mission « Aide publique au développement » du projet de loi de finances pour 2017 M. Jean-Claude Guibal, rapporteur pour avis
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 02/11/2016
- Examen de la proposition de résolution européenne sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne (n° 4124) (M. Hervé Pellois, rapporteur).
- Information relative à la commission
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 02 novembre 2016
- Date de séance : 02/11/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 100342 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 01/11/2016
- fonction publique hospitalière - catégorie C - ambulanciers. revendications
- Question écrite n° 100296 de M. Alain Ballay
- Date de dépôt : 01/11/2016
- assurance maladie maternité : prestations - prise en charge - diabétiques. lecteur de glycémie
- Question écrite n° 100371 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 01/11/2016
- pharmacie et médicaments - pharmaciens - établissements hospitaliers. PUI. exercice de la profession
- Question écrite n° 100422 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 01/11/2016
- travail - travail dominical - hypermarchés. réglementation
- Question écrite n° 100395 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 01/11/2016
- professions libérales - statut - professions réglementées. guides conférenciers
- Question écrite n° 100330 de M. Daniel Goldberg
- Date de dépôt : 01/11/2016
- énergie et carburants - économies d'énergie - chauffage électrique. étiquetage
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats