Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1513347 résultats trouvés

Question écrite n° 37518 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 23/03/2021; politique extérieure - Inde : quels liens entre le gouvernement et le mouvement RSS ? - Inde : quels liens entre le gouvernement et le mouvement RSS ?
Question écrite n° 37486 de Mme Aina Kuric: Date de dépôt : 23/03/2021; jeunes - Élargissement des bénéficiaires de la garantie jeunes et du PACEA - Élargissement des bénéficiaires de la garantie jeunes et du PACEA
Question écrite n° 37345 de Mme Bénédicte Taurine: Date de dépôt : 23/03/2021; agriculture - Objectifs de la Loi EGalim - Objectifs de la Loi EGalim
Question écrite n° 37567 de M. Pierre Vatin: Date de dépôt : 23/03/2021; sécurité des biens et des personnes - Missions des associations agréées de sécurité civile (AASC) - Missions des associations agréées de sécurité civile (AASC)
Question écrite n° 37534 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 23/03/2021; professions de santé - Prestataires de santé à domicile -Suppression du forfait de suivi des diffuseurs - Prestataires de santé à domicile -Suppression du forfait de suivi des diffuseurs
Question écrite n° 37361 de Mme Marie-George Buffet: Date de dépôt : 23/03/2021; arts et spectacles - La situation de la pratique de la danse, amateure et professionnelle. - La situation de la pratique de la danse, amateure et professionnelle.
Question écrite n° 37428 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 23/03/2021; enseignement maternel et primaire - Déploiement des purificateurs d'air dans les établissements scolaires - Déploiement des purificateurs d'air dans les établissements scolaires
Question écrite n° 37396 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 23/03/2021; dépendance - Covid et assouplissement des règles pour les résidents d'Ehpad - Covid et assouplissement des règles pour les résidents d'Ehpad
Question écrite n° 37550 de M. Bruno Questel: Date de dépôt : 23/03/2021; retraites : généralités - Prise en compte des travaux d'utilité collective (TUC) dans le calcul des droits - Prise en compte des travaux d'utilité collective (TUC) dans le calcul des droits
Question écrite n° 37585 de M. François-Michel Lambert: Date de dépôt : 23/03/2021; urbanisme - Distance éolienne-habitations - Distance éolienne-habitations