1501334 résultats trouvés
- Amendement n° 169 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 24/10/2014
- Amendement de Mme Abeille, Mme Sas, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili et M. Roumegas - Après l'article 44 - Non renseigné
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 521 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2611
- Date de dépôt : 10/04/2015
- Amendement de M. Sordi - Article 55 - Non soutenu
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 1718 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
- Date de dépôt : 27/03/2015
- Amendement de M. Féron, Mme Fabre, M. Boisserie, Mme Capdevielle, M. Le Roch, Mme Chabanne, Mme Santais, M. Bouillon, Mme Imbert, Mme Descamps-Crosnier, Mme Tallard et M. Jalton - Après l'article 12 TER - Non soutenu
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 749 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3442
- Date de dépôt : 25/02/2016
- Amendement de M. Giraud, M. Falorni et M. Krabal - Article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
- Amendement n° 1469 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2188
- Date de dépôt : 20/09/2014
- Amendement de Mme Duflot et M. Baupin, rapporteur - Avant l'article 3 - Tombé
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 867 - PLFSS 2017 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4072
- Date de dépôt : 21/10/2016
- Amendement de M. Bapt - Article 7 - Adopté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2017)
- Amendement n° 440 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
- Date de dépôt : 27/11/2014
- Amendement de Mme Bechtel, M. Laurent, M. Hutin, M. Léonard, M. Amirshahi et Mme Carrey-Conte - Après l'article 20 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
- Amendement n° 167 - DIALOGUE SOCIAL ET EMPLOI - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2739
- Date de dépôt : 17/05/2015
- Amendement de M. Sirugue, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Travail : dialogue social et emploi)
- Amendement n° 3380 - OUVERTURE DU MARIAGE AUX COUPLES DE MÊME SEXE - deuxième lecture - n° 922
- Date de dépôt : 17/04/2013
- Amendement de M. Poisson, M. Tian, M. Bouchet, M. Ciotti, M. Huet, M. Guy Geoffroy, M. Siré et M. Huyghe - Article 4 - Rejeté
- Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
- Amendement n° 423 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - deuxième lecture - n° 2830
- Date de dépôt : 12/06/2015
- Amendement de Mme Bechtel, M. Laurent, M. Hutin, M. Rogemont, M. Premat et Mme Chabanne - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
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