967029 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 337 de M. Daniel Vaillant
- Date de dépôt : 30/01/2003
- élections et référendums - élections régionales et européennes - mode de scrutin. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 59080 de Mme Marylise Lebranchu
- Date de dépôt : 01/03/2005
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - La Poste : politique à l'égard des retraités - perspectives.
- Question écrite n° 89747 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 21/03/2006
- patrimoine culturel - conservation - facteurs d'orgues. perspectives.
- Question écrite n° 25114 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 22/09/2003
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - paiement. majoration pour retard. taux.
- Question écrite n° 104245 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 19/09/2006
- enseignement agricole - élèves - coût - statistiques.
- Question écrite n° 83371 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 17/01/2006
- santé - sida - lutte et prévention.
- Question écrite n° 54743 de M. Augustin Bonrepaux
- Date de dépôt : 28/12/2004
- État - décentralisation - conséquences. routes nationales.
- Question écrite n° 116019 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 115778 de M. Robert Diat
- Date de dépôt : 16/01/2007
- santé - maladies rares - prise en charge. agénésie dentaire.
- Question écrite n° 41191 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 15/06/2004
- handicapés - aveugles et malvoyants - intégration en milieu scolaire.
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