1503504 résultats trouvés
- Question écrite n° 1927 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 26/08/2002
- santé - politique de la santé - droits du malade. perspectives.
- Question écrite n° 34633 de M. Serge Grouard
- Date de dépôt : 02/03/2004
- agriculture - coopératives - CUMA. revendications.
- Question écrite n° 106214 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 10/10/2006
- outre-mer - collectivité territoriale : Saint-Pierre-et-Miquelon - statut. réforme.
- Question écrite n° 40991 de M. Jean-Pierre Nicolas
- Date de dépôt : 08/06/2004
- ministères et secrétariats d'État - budget : services du Trésor - avis d'imposition. conditionnement. perspectives.
- Question écrite n° 120756 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 20/03/2007
- sécurité routière - radars - emplacement. critères.
- Question écrite n° 93837 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 09/05/2006
- santé - maladies rares - prise en charge. syndrome de Rett.
- Question au Gouvernement n° 2951 de M. Gérard Weber
- Date de dépôt : 26/10/2006
- sécurité sociale - prestations - fraudes. lutte et prévention.
- Question orale sans débat n° 1507 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/03/2006
- transports - politique des transports - vallée du Rhône. riverains. revendications.
- Question écrite n° 118901 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 20/02/2007
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 85933 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/02/2006
- enseignement supérieur - universités - politiques communautaires - rapport - conclusions.
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