963840 résultats trouvés
- Question écrite n° 29829 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 08/12/2003
- politique extérieure - Éthiopie - droits de l'homme.
- Question écrite n° 107428 de M. François-Xavier Villain
- Date de dépôt : 17/10/2006
- transports ferroviaires - SNCF - fret. perspectives.
- Question écrite n° 89483 de M. René-Paul Victoria
- Date de dépôt : 21/03/2006
- énergie et carburants - pétrole - approvisionnement. diversification.
- Question écrite n° 72102 de M. Jean-Claude Beauchaud
- Date de dépôt : 09/08/2005
- retraites : régime agricole - pensions de réversion - conditions d'attribution.
- Question orale sans débat n° 802 de M. Michel Dasseux
- Date de dépôt : 08/06/2004
- police - fonctionnement - effectifs de personnel. Périgueux.
- Question écrite n° 116799 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 23/01/2007
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - collecte de témoignages. publication. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 1542 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 13/10/2004
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - perspectives.
- Question écrite n° 20534 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 23/06/2003
- commerce et artisanat - métiers d'art - aides de l'État.
- Question écrite n° 95502 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/05/2006
- transports ferroviaires - sécurité des usagers - police ferroviaire. mise en place. modalités.
- Question écrite n° 109830 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/11/2006
- justice - fonctionnement - bureaux de l'exécution des peines. audit. conclusions.
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