985120 résultats trouvés
- Question écrite n° 64880 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 06/08/2001
- tourisme et loisirs - tourisme associatif et social - infrastructures. rénovation. financement.
- Question écrite n° 26403 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 08/03/1999
- handicapés - allocations et ressources - personnes âgées de plus de soixante ans.
- Question écrite n° 50650 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 11/09/2000
- sécurité routière - permis de conduire - conduite de véhicules agricoles. réglementation.
- Question écrite n° 37959 de M. Michel Tamaya
- Date de dépôt : 29/11/1999
- outre-mer - DOM : Réunion - handicapés. enfants. établissements. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 27737 de M. Renaud Muselier
- Date de dépôt : 29/03/1999
- économie sociale - mutuelles - assurance maladie maternité. directive européenne.
- Question écrite n° 37951 de Mme Monique Denise
- Date de dépôt : 29/11/1999
- élevage - PAC - sélection et promotion des races. financement.
- Question écrite n° 63814 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 09/07/2001
- prestations familiales - caisses - excédents. utilisation.
- Question écrite n° 68408 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 05/11/2001
- commerce et artisanat - commerce - caddies. jeunes enfants. accidents. lutte et prévention.
- Question écrite n° 5021 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 20/10/1997
- défense - armement - avions. entretien et maintenance.
- Question écrite n° 48125 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/06/2000
- cultes - Alsace-Moselle - cultes non reconnus. financement.
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