1496685 résultats trouvés
- Question écrite n° 121609 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 03/04/2007
- audiovisuel et communication - télévision - télévision mobile. politiques communautaires.
- Question écrite n° 54916 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 04/01/2005
- enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - statistiques.
- Question au Gouvernement n° 64 de M. Robert Lecou
- Date de dépôt : 17/10/2002
- État - décentralisation - perspectives.
- Question écrite n° 107185 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 17/10/2006
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 101145 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 01/08/2006
- animaux - dégâts des animaux - champs en culture. indemnisation.
- Question écrite n° 84016 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 24/01/2006
- étrangers - demandeurs d'asile - coûts budgétaires. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 102640 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 29/08/2006
- famille - divorce - pensions alimentaires. réglementation.
- Question écrite n° 65923 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 24/05/2005
- industrie - meubles - canapés et matelas. normes de sécurité. réglementation.
- Question écrite n° 33707 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 17/02/2004
- prestations familiales - prestation d'accueil du jeune enfant - cumul avec l'API et le RMI. maintien.
- Question écrite n° 62910 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 12/04/2005
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
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