967104 résultats trouvés
- Question écrite n° 46209 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 31/08/2004
- régions - présidents de conseil régional - délibérations. annulation. Languedoc-Roussillon.
- Question écrite n° 20162 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 16/06/2003
- prestations familiales - conditions d'attribution - enfants placés par décision de justice.
- Question écrite n° 13916 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 10/03/2003
- patrimoine culturel - armes et véhicules militaires de collection - détention. réglementation.
- Question écrite n° 24944 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 15/09/2003
- famille - politique familiale - enfants. naissances multiples. aides de l'État.
- Question écrite n° 90573 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 04/04/2006
- impôt sur les sociétés - calcul - commerçants en bestiaux.
- Question écrite n° 110811 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 21/11/2006
- sports - football - transferts. réglementation.
- Question écrite n° 85518 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 14/02/2006
- produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture.
- Question écrite n° 21920 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 14/07/2003
- démographie - recensements - recensement complémentaire. communes. réglementation.
- Question écrite n° 91316 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 04/04/2006
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. répercussion. consommateurs.
- Question écrite n° 104974 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 26/09/2006
- agriculture - coopératives - contrôle des comptes. réglementation.
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