1499297 résultats trouvés
- Question écrite n° 84437 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 31/01/2006
- énergie et carburants - Charbonnages de France - filiales. perspectives.
- Question écrite n° 59013 de Mme Pascale Gruny
- Date de dépôt : 01/03/2005
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention.
- Question écrite n° 121332 de Mme Brigitte Le Brethon
- Date de dépôt : 27/03/2007
- santé - tabagisme - interdiction de fumer. lieux publics. mise en oeuvre. établissements scolaires.
- Question écrite n° 99790 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 11/07/2006
- retraites : généralités - calcul des pensions - titulaires d'une pension d'invalidité.
- Question écrite n° 101413 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/08/2006
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - réforme.
- Question écrite n° 78884 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 22/11/2005
- eau - qualité - teneur en pesticides. perspectives.
- Question écrite n° 93793 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 09/05/2006
- secteur public - perspectives - modernisation.
- Question écrite n° 120133 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 06/03/2007
- ministères et secrétariats d'État - personnel - stagiaires. statistiques.
- Question écrite n° 114251 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/12/2006
- défense - armement - rapport d'information. propositions.
- Question écrite n° 117888 de M. Michel Diefenbacher
- Date de dépôt : 06/02/2007
- système pénitentiaire - détenus - troubles mentaux. prise en charge.
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