998813 résultats trouvés
- Question écrite n° 30840 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 22/12/2003
- administration - services déconcentrés - directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports. suppression. perspectives.
- Question écrite n° 9169 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 23/12/2002
- logement - ANAH - financement.
- Question écrite n° 24705 de M. Joël Sarlot
- Date de dépôt : 15/09/2003
- déchets, pollution et nuisances - pesticides - utilisation. conséquences.
- Question écrite n° 120770 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 20/03/2007
- politique économique - perspectives - économie immatérielle.
- Question écrite n° 120294 de M. Jacques Domergue
- Date de dépôt : 13/03/2007
- système pénitentiaire - établissements - délégués du médiateur de la République. interventions. perspectives.
- Question écrite n° 51254 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 16/11/2004
- emploi - emplois jeunes - adjoints de sécurité. perspectives.
- Question écrite n° 52355 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 30/11/2004
- femmes - femmes enceintes - échographies en 3D. réglementation.
- Question écrite n° 27819 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 03/11/2003
- handicapés - accès des locaux - lieux de culture et de loisirs.
- Question écrite n° 62752 de M. Édouard Leveau
- Date de dépôt : 12/04/2005
- droits de l'homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - antisémitisme. lutte et prévention.
- Question écrite n° 69076 de Mme Élisabeth Guigou
- Date de dépôt : 05/07/2005
- logement : aides et prêts - APL - versement. modalités.
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