983102 résultats trouvés
- Question écrite n° 60178 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 16/04/2001
- sang et organes humains - organes humains - dons. développement.
- Question écrite n° 19125 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 14/09/1998
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - accès aux services téléphoniques.
- Question écrite n° 24069 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 18/01/1999
- établissements de santé - personnel - infirmiers. aides opératoires. qualification.
- Question écrite n° 42389 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 28/02/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : services extérieurs - restructuration.
- Question écrite n° 11062 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 09/03/1998
- retraites : généralités - durée d'assurance - réduction.
- Question écrite n° 71790 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 14/01/2002
- handicapés - allocation d'éducation spéciale - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 35663 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 11/10/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - défense : personnel - délégation générale pour l'armement. contractuels. indemnités. maintien.
- Question écrite n° 51939 de Mme Christine Boutin
- Date de dépôt : 09/10/2000
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 61519 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 28/05/2001
- formation professionnelle - formation continue - enseignement supérieur. financement.
- Question écrite n° 6931 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 01/12/1997
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : âge de la retraite - fonction publique territoriale. personnel soignant.
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