966544 résultats trouvés
- Question écrite n° 93064 de M. Jean-Patrick Gille
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politique extérieure - Turquie - situation politique. minorité kurde
- Question écrite n° 92986 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 09/02/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 92972 de M. Yves Blein
- Date de dépôt : 09/02/2016
- commerce extérieur - importations - origine des produits. Israël. information des consommateurs
- Question écrite n° 93119 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 09/02/2016
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention
- Question orale sans débat n° 1264 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 09/02/2016
- bois et forêts - réglementation - indemnité d'occupation. perspectives
- Question écrite n° 92951 de Mme Brigitte Allain
- Date de dépôt : 09/02/2016
- agriculture - politique agricole - agriculture biologique. perspectives
- Question écrite n° 93075 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question orale sans débat n° 1295 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 09/02/2016
- enseignement secondaire - collèges - langues. enseignement. réforme
- Question orale sans débat n° 1296 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit
- Date de dépôt : 09/02/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets - Corse. collecte et traitement
- Question écrite n° 93010 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 09/02/2016
- enseignement - illettrisme - lutte et prévention
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