1506662 résultats trouvés
- Question écrite n° 6704 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 18/11/2002
- assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - maîtrise des dépenses de santé. institutions sociales et médico-sociales.
- Question écrite n° 28001 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 10/11/2003
- enseignement secondaire - programmes - secourisme.
- Question écrite n° 81571 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 20/12/2005
- enseignement privé - établissements sous contrat - enseignement public. disparités.
- Question orale sans débat n° 1884 de M. Jean-Pierre Dupont
- Date de dépôt : 13/02/2007
- sécurité sociale - cotisations - exonération. entreprises - zones de revitalisation rurale.
- Question écrite n° 17844 de M. Pascal Clément
- Date de dépôt : 12/05/2003
- bourses d'études - enseignement supérieur - bénéficiaires. assiduité et comportement.
- Question écrite n° 3128 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 23/09/2002
- gendarmerie - fonctionnement - effectifs de personnel. zones rurales.
- Question orale sans débat n° 711 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 04/05/2004
- transports - politique des transports - infrastructures. développement. Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 37839 de M. Michel Sainte-Marie
- Date de dépôt : 20/04/2004
- impôt sur le revenu - politique fiscale - bénévoles des associations. frais. déduction.
- Question écrite n° 84763 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 31/01/2006
- sécurité routière - permis de conduire - auto-écoles. véhicules équipés pour handicapés. aides de l'État.
- Question écrite n° 114265 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/12/2006
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
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