1501843 résultats trouvés
- Question écrite n° 80252 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 06/12/2005
- aménagement du territoire - politique de la ville - perspectives.
- Question écrite n° 51117 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 16/11/2004
- élections et référendums - opérations de vote - urnes. adaptation. handicapés.
- Question orale sans débat n° 1030 de M. Bernard Madrelle
- Date de dépôt : 01/02/2005
- voirie - perspectives - agglomération bordelaise.
- Question écrite n° 81915 de M. Bernard Derosier
- Date de dépôt : 27/12/2005
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 19415 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 02/06/2003
- santé - extrophie vésicale - prise en charge.
- Question écrite n° 115351 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 02/01/2007
- retraites : généralités - montant des pensions - revalorisation.
- Question écrite n° 123277 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 05/06/2007
- sécurité sociale - cotisations - associations sportives. réglementation.
- Question écrite n° 27053 de M. François Lamy
- Date de dépôt : 27/10/2003
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - perspectives.
- Question écrite n° 74236 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec
- Date de dépôt : 27/09/2005
- enseignement - établissements - commerce et publicité. interdiction.
- Question écrite n° 93693 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 09/05/2006
- système pénitentiaire - établissements - fonctionnement. Cour des comptes. rapport. conclusions.
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