987218 résultats trouvés
- Question écrite n° 109768 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/11/2006
- ministères et secrétariats d'État - budget et réforme de l'État : services du Trésor - centres d'encaissement. audit. conclusions.
- Question écrite n° 22263 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/07/2003
- État - décentralisation - conséquences. AFPA.
- Question écrite n° 80679 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 13/12/2005
- voirie - financement - réhabilitation des cités minières.
- Question écrite n° 68037 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 21/06/2005
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - commissions de reclassement. fonctionnement.
- Question écrite n° 48399 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 12/10/2004
- retraites : régime général - pensions de réversion - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 25363 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 29/09/2003
- personnes âgées - établissements d'accueil - conventions tripartites. financement.
- Question écrite n° 70188 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 19/07/2005
- eau - qualité - perspectives. Languedoc-Roussillon.
- Question écrite n° 25444 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 29/09/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de traumatismes crâniens.
- Question écrite n° 83177 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 17/01/2006
- ministères et secrétariats d'État - culture et communication : services extérieurs - directions régionales des affaires culturelles. crédits pour 2006.
- Question écrite n° 101915 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 08/08/2006
- enseignement agricole - bilan et perspectives - rapport. conclusions.
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