1504459 résultats trouvés
- Question écrite n° 29741 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 08/12/2003
- ministères et secrétariats d'État - outre-mer : budget - loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 34002 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 17/02/2004
- sécurité routière - code de la route - infractions. ressortissants étrangers. sanctions. perspectives.
- Question écrite n° 57486 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 08/02/2005
- impôts et taxes - taxe et redevance d'enlèvement des ordures ménagères - assujettissement.
- Question écrite n° 106302 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 10/10/2006
- marchés publics - passation - marchés de services. perspectives.
- Question écrite n° 89331 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 21/03/2006
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - ateliers et chantiers d'insertion. perspectives.
- Question écrite n° 32227 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 20/01/2004
- eau - qualité - politiques communautaires. élaboration. agriculteurs. consultation.
- Question écrite n° 116283 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - personnel - travailleurs handicapés. insertion professionnelle. perspectives.
- Question écrite n° 40718 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 01/06/2004
- décorations, insignes et emblèmes - Légion d'honneur - anciens combattants. armée d'Afrique.
- Question au Gouvernement n° 829 de M. Michel Dasseux
- Date de dépôt : 16/10/2003
- cérémonies publiques et fêtes légales - journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord - date.
- Question orale sans débat n° 705 de M. Patrick Bloche
- Date de dépôt : 04/05/2004
- industrie - informatique - délocalisations. conséquences.
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