971263 résultats trouvés
- Question écrite n° 30876 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 22/12/2003
- patrimoine culturel - Saint-Martin-de-Tours - itinéraire culturel européen. perspectives.
- Question écrite n° 122853 de M. Pierre-Christophe Baguet
- Date de dépôt : 08/05/2007
- transports - tarifs réduits - pupilles de la Nation. Ile-de-France.
- Question écrite n° 42825 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 29/06/2004
- agriculture - PAC - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 101137 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 01/08/2006
- entreprises - PME - aides de l'État.
- Question écrite n° 88300 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 07/03/2006
- logement - politique du logement - étudiants.
- Question écrite n° 85775 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 14/02/2006
- transports - politique des transports - associations d'usagers. prise en compte.
- Question écrite n° 73898 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 20/09/2005
- banques et établissements financiers - épargne - épargne immobilière. OPCI. réglementation.
- Question écrite n° 10325 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 20/01/2003
- télécommunications - téléphone - portables. utilisation. réglementation.
- Question écrite n° 19040 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 26/05/2003
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 79986 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 06/12/2005
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - agressions à l'encontre des élus. lutte et prévention.
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