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- Question écrite n° 32822 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 03/02/2004
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question écrite n° 93879 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 09/05/2006
- médecines parallèles - ostéopathes - exercice de la profession. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 660 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 22/07/2002
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - travailleurs de la mine : montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 25072 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 22/09/2003
- environnement - réserves naturelles - financement. aides de l'État.
- Question écrite n° 117139 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 30/01/2007
- établissements de santé - hôpitaux publics - fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 116333 de Mme Chantal Brunel
- Date de dépôt : 23/01/2007
- automobiles et cycles - équipements - phares. ampoules. réglementation.
- Question écrite n° 90346 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 28/03/2006
- déchets, pollution et nuisances - air - gaz carbonique. lutte et prévention.
- Question écrite n° 99780 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 11/07/2006
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 76879 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 01/11/2005
- politique extérieure - Laos - droits de l'homme.
- Question écrite n° 40854 de M. Gilles Artigues
- Date de dépôt : 08/06/2004
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - enseignants. enseignement privé. enseignement public. disparités.
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