966448 résultats trouvés
- Question écrite n° 118253 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/02/2007
- patrimoine culturel - politique du patrimoine - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 97767 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 20/06/2006
- santé - sclérose en plaques - livre blanc. conclusions.
- Question écrite n° 62573 de M. Gérard Weber
- Date de dépôt : 12/04/2005
- enseignement - établissements - distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires. suppression. conséquences.
- Question écrite n° 76205 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 25/10/2005
- défense - installations militaires - éoliennes. implantation. conséquences.
- Question écrite n° 119028 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 20/02/2007
- établissements de santé - hôpitaux - conseils d'administration. composition.
- Question écrite n° 44275 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 20/07/2004
- justice - casier judiciaire - politiques communautaires.
- Question écrite n° 90913 de Mme Nadine Morano
- Date de dépôt : 04/04/2006
- impôts et taxes - taxe sur les véhicules de sociétés - assujettissement. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 17599 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 05/05/2003
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - enseignement public. enseignement privé. disparités.
- Question écrite n° 17928 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 12/05/2003
- pharmacie et médicaments - psychotropes - surconsommation. lutte et prévention.
- Question écrite n° 13538 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 10/03/2003
- télécommunications - réseaux - nouvelles technologies de l'information et de la communication. plan RESO 2007. financement.
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