973336 résultats trouvés
- Question écrite n° 9309 de Mme Martine Carrillon-Couvreur
- Date de dépôt : 23/12/2002
- postes - La Poste - missions de service public. respect.
- Question écrite n° 61151 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 22/03/2005
- sécurité publique - réglementation - brigades cynophiles. chiens. homologation. Irlande.
- Question écrite n° 22467 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 21/07/2003
- santé - dyslexie et dysphasie - intégration en milieu scolaire.
- Question écrite n° 89075 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 21/03/2006
- enfants - santé - nouveau carnet de santé. mise en place. bilan.
- Question écrite n° 101772 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 08/08/2006
- fonction publique hospitalière - praticiens hospitaliers - statut. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 112975 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/12/2006
- professions libérales - experts-comptables - livre blanc. propositions. perspectives.
- Question écrite n° 69578 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 12/07/2005
- déchets, pollution et nuisances - décharges sauvages - lutte et prévention.
- Question écrite n° 3689 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 30/09/2002
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention. voirie. amélioration.
- Question écrite n° 77269 de M. Jean Michel
- Date de dépôt : 01/11/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 71505 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 02/08/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - pupilles de la Nation. revendications.
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