998818 résultats trouvés
- Question écrite n° 120770 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 20/03/2007
- politique économique - perspectives - économie immatérielle.
- Question écrite n° 120294 de M. Jacques Domergue
- Date de dépôt : 13/03/2007
- système pénitentiaire - établissements - délégués du médiateur de la République. interventions. perspectives.
- Question écrite n° 51254 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 16/11/2004
- emploi - emplois jeunes - adjoints de sécurité. perspectives.
- Question écrite n° 52355 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 30/11/2004
- femmes - femmes enceintes - échographies en 3D. réglementation.
- Question écrite n° 27819 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 03/11/2003
- handicapés - accès des locaux - lieux de culture et de loisirs.
- Question écrite n° 62752 de M. Édouard Leveau
- Date de dépôt : 12/04/2005
- droits de l'homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - antisémitisme. lutte et prévention.
- Question écrite n° 69076 de Mme Élisabeth Guigou
- Date de dépôt : 05/07/2005
- logement : aides et prêts - APL - versement. modalités.
- Question écrite n° 39236 de Mme Marie-Françoise Clergeau
- Date de dépôt : 11/05/2004
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - procédure déclarative. simplification.
- Question écrite n° 21610 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 07/07/2003
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : revendications - infirmiers.
- Question écrite n° 2124 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 02/09/2002
- santé - dyslexie et dysphasie - lutte et prévention.
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