Résultats de la recherche

1515520 résultats trouvés

Amendement n° 1393 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Chalas, Mme Thourot, Mme Mirallès, Mme Valérie Petit, M. Maire et M. Michels - Article 48 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1072 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Descoeur, M. Brun, Mme Beauvais, M. Bony, M. Bourgeaux, Mme Corneloup, M. Sermier, M. Vatin, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Perrut, Mme Meunier, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Kuster, Mme Audibert, Mme Porte, Mme Boëlle, M. Jean-Pierre Vigier, M. Reiss, M. Ramadier, M. Viry, Mme Dalloz et M. Ravier - Article 48 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1002 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Anthoine - Article 48 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
N° 4016 - Proposition de loi de M. Bastien Lachaud pour une meilleure reconnaissance et un meilleur accompagnement des blessés psychiques de guerre: Date de dépôt : 23/03/2021; Voir le dossier (Accompagnement des blessés psychiques de guerre)
Amendement n° 1650 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Brulebois et Mme Bureau-Bonnard - Article 49 - Non soutenu; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
N° 4015 - Proposition de loi de M. Michel Larive instaurant un domaine public commun afin de lutter contre la précarité des professionnels des arts et de la culture: Date de dépôt : 23/03/2021; Voir le dossier (Lutter contre la précarité des professionnels des arts et de la culture)
Amendement n° 1466 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Lorho - Article 47 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1603 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Ménard - Article 47 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 806 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de M. Charles de Courson, M. Clément, M. Lassalle et Mme Wonner - Article 47 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
Amendement n° 1274 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995: Date de dépôt : 23/03/2021; Amendement de Mme Grandjean - Article 47 - Rejeté; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)