987282 résultats trouvés
- Question écrite n° 100321 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 01/11/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 100311 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 01/11/2016
- consommation - information des consommateurs - produits alimentaires. équilibre nutritionnel
- Question écrite n° 100368 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 01/11/2016
- patrimoine culturel - musées - musées privés. perspectives
- Question écrite n° 100312 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 01/11/2016
- consommation - protection des consommateurs - coffrets cadeaux. encadrement
- Question écrite n° 100354 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 01/11/2016
- impôts et taxes - exonération - artisans bateliers. cessions. perspectives
- Question écrite n° 100306 de M. Gilbert Collard
- Date de dépôt : 01/11/2016
- commerce et artisanat - débits de tabac - zones rurales. revendications
- Question écrite n° 100305 de M. Jean-Pierre Maggi
- Date de dépôt : 01/11/2016
- collectivités territoriales - métropole - Aix-Marseille-Provence. voirie. compétence
- Question écrite n° 100352 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 01/11/2016
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-part supplémentaire. conditions d'attribution
- Question écrite n° 100346 de M. Régis Juanico
- Date de dépôt : 01/11/2016
- fonction publique territoriale - agents territoriaux - régime indemnitaire. réglementation
- Question écrite n° 100279 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 01/11/2016
- arts et spectacles - musique - scènes de musiques actuelles. dotations
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