1501331 résultats trouvés
- Amendement n°39 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 03/05/2006
- Amendement de M. Yves Cochet, Mme Billard et M. Mamère - ARTICLE 4 - Non renseigné
- Amendement n°26 - ENGAGEMENT POUR LE LOGEMENT (Deuxième lecture) - (n° 3072)
- Date de dépôt : 19/05/2006
- Amendement de M. Hamel, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 11 - Non renseigné
- Amendement n°278 - ÉGALITÉ DES CHANCES - (n° 2787)
- Date de dépôt : 31/01/2006
- Amendement de M. Durand - ARTICLE 16 - Non renseigné
- Amendement n°440 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Première partie)
- Date de dépôt : 19/10/2005
- Amendement de M. Myard - APRES L'ARTICLE 25 - Non renseigné
- Amendement n°4 - TRANSPARENCE ET SÉCURITÉ EN MATIÈRE NUCLÉAIRE - (n° 2943)
- Date de dépôt : 23/03/2006
- Amendement de M. Venot, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°314 - LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2007 - (n° 3362)
- Date de dépôt : 24/10/2006
- Amendement de MM. Gilles, Tian et Vitel - Article 15 - Retiré
- Amendement n°56 - PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (Deuxième lecture) - (n° 3567)
- Date de dépôt : 12/02/2007
- Amendement de M. Blazy, Mme Adam, M. Blisko, Mme Lebranchu, M. Jean-Marie Le Guen, M. Zanchi et les membres du groupe Socialiste - Article 12 ter A - Tombe
- Amendement n°105 - DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER - (n° 3405)
- Date de dépôt : 19/01/2007
- Amendement de M. Quentin, rapporteur au nom de la commission des lois - Article 4 - Adopté
- Amendement n°276 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT - (n° 2709 rectifié)
- Date de dépôt : 13/01/2006
- Amendement de Mme Billard, MM. Yves Cochet et Mamère - - Non renseigné
- Amendement n°350 - LOI D'ORIENTATION AGRICOLE - (n° 2341)
- Date de dépôt : 30/09/2005
- Amendement de M. Herth, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques MM. Saddier, Binetruy et Brottes - APRES L'ARTICLE 22 - Non renseigné
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