959190 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 26 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 02/12/2002
- handicapés - sourds et malentendants - Internet. accès gratuit.
- Question écrite n° 12938 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 24/02/2003
- traités et conventions - traité instituant une cour pénale internationale - crimes de guerre. attitude de la France.
- Question orale sans débat n° 1746 de M. Christian Paul
- Date de dépôt : 05/12/2006
- industrie - textile et habillement - Dim. emploi et activité. Nièvre.
- Question écrite n° 81586 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 20/12/2005
- politique extérieure - Chine - coopération spatiale.
- Question écrite n° 96365 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 06/06/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
- Question écrite n° 26152 de M. Jérôme Chartier
- Date de dépôt : 13/10/2003
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. statistiques.
- Question écrite n° 2523 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 09/09/2002
- enseignement maternel et primaire : personnel - directeurs d'école - statut.
- Question écrite n° 54407 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 28/12/2004
- agriculture - PAC - betteraves. perspectives.
- Question écrite n° 88801 de M. Jacques Floch
- Date de dépôt : 14/03/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - office national - perspectives.
- Question écrite n° 94628 de Mme Martine Billard
- Date de dépôt : 16/05/2006
- enseignement supérieur - étudiants - handicapés. aides financières.
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