961867 résultats trouvés
- Question écrite n° 29359 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 01/12/2003
- patrimoine culturel - château de Versailles - rénovation. financement.
- Question écrite n° 24002 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 25/08/2003
- droit pénal - peines de travail d'intérêt général - statistiques.
- Question écrite n° 43374 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 13/07/2004
- tourisme et loisirs - navigation de plaisance - permis. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 64090 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 26/04/2005
- impôts et taxes - politique fiscale - investissements dans les entreprises. développement.
- Question écrite n° 107049 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 17/10/2006
- énergie et carburants - EDF et GDF - agences clientèles. Pyrénées-Atlantiques. perspectives.
- Question écrite n° 119069 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 20/02/2007
- ministères et secrétariats d'État - justice : personnel - concours. réglementation.
- Question écrite n° 110975 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 21/11/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - pensions - décristallisation. Union française. perspectives.
- Question écrite n° 41025 de M. Jean-Marc Nudant
- Date de dépôt : 08/06/2004
- chasse et pêche - office national de la chasse et de la faune sauvage - financement.
- Question écrite n° 88025 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 07/03/2006
- sports - football professionnel - jeunes Africains. immigration clandestine.
- Question au Gouvernement n° 2529 de Mme Huguette Bello
- Date de dépôt : 23/02/2006
- outre-mer - DOM : Réunion - santé. chikungunya. lutte et prévention.
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