973397 résultats trouvés
- Question écrite n° 9692 de Mme Marylise Lebranchu
- Date de dépôt : 23/12/2002
- banques et établissements financiers - Banque de France - recyclage des billets. transfert de compétence aux banques privées. conséquences.
- Question écrite n° 13913 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 10/03/2003
- moyens de paiement - euro - billet d'un euro. création. perspectives.
- Question écrite n° 54032 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 21/12/2004
- économie sociale - mutuelles - cotisations. hausse. conséquences.
- Question écrite n° 7368 de M. Jean-Michel Bertrand
- Date de dépôt : 25/11/2002
- personnes âgées - établissements d'accueil - médicaments. prise en charge.
- Question écrite n° 43328 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 06/07/2004
- système pénitentiaire - établissements - conditions de détention.
- Question au Gouvernement n° 2354 de M. Gérard Bapt
- Date de dépôt : 01/12/2005
- santé - sida - lutte et prévention.
- Question écrite n° 10083 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 13/01/2003
- santé - soins palliatifs - perspectives.
- Question écrite n° 20216 de Mme Marie-Françoise Clergeau
- Date de dépôt : 16/06/2003
- ministères et secrétariats d'État - recherche : budget - crédits pour 2003.
- Question écrite n° 42246 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 22/06/2004
- professions de santé - optométristes - exercice de la profession.
- Question écrite n° 83315 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 17/01/2006
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. nomenclature des actes.
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