985632 résultats trouvés
- Question écrite n° 62623 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 18/06/2001
- fonction publique hospitalière - durée du travail - réduction. application.
- Question écrite n° 34637 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 13/09/1999
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - sages-femmes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 34287 de M. Jacques Barrot
- Date de dépôt : 06/09/1999
- TVA - politiques communautaires - taux. activités à forte densité de main-d'oeuvre. hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 36172 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 18/10/1999
- communes - conseils municipaux - coopération intercommunale. compétences.
- Question écrite n° 8549 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 12/01/1998
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - perspectives.
- Question écrite n° 51538 de M. Jean Briane
- Date de dépôt : 02/10/2000
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 72331 de M. Yves Coussain
- Date de dépôt : 28/01/2002
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - orthophonistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 57664 de M. Claude Gatignol
- Date de dépôt : 12/02/2001
- consommation - sécurité alimentaire - viandes bovines.
- Question écrite n° 5616 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 03/11/1997
- animaux - animaux de compagnie - projet de loi. perspectives.
- Question écrite n° 72391 de M. Dominique Raimbourg
- Date de dépôt : 04/02/2002
- politique extérieure - Chine - droits de l'homme.
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